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Réglementation nationale

La liste nationale française comprend les taxon(N. M.) TOUT ENSEMBLE, NOMME, D’ORGANISMES. IL NE S’AGIT PAS FORCEMENT DE CLADES, CE DERNIER TERME ETANT PLUS RESTRICTIF (=TAXON MONOPHYLETIQUE).s indigènes et reprend tous ceux protégés à un niveau supérieur et présents sur notre sol. La protection nationale est en général plus stricte que celle européenne ou internationale. Ainsi, il est interdit de prélever tout ou partie des plantes protégées alors que la CITES autorise souvent le prélèvement de semences. Une législation récente permet de protéger non seulement les espèce(N. F.) THEORIQUEMENT, UNE ESPECE EST COMPOSEE D’INDIVIDUS POUVANT DONNER ENTRE EUX UNE DESCENDANCE VIABLE ET FERTILE.s mais aussi leur habitat. Certaines espèces peuvent être protégées au niveau régional. Ophrys sphegodes (copyright Laurent Bray)

Sans oublier que certains sites peuvent :

 appartenir à un parc national (Loi n° 60-708 du 22 juillet 1960) ou à une ZNIEFF[1],

 être une zone littorale et appartenir au Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (Loi n° 75-602 du 10 juillet 1975) et/ou être soumise à la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral (J.O. du 4 janvier 1986),

 être protégé au titre de la loi du 4 mai 1930 portant sur la protection des monuments naturels et des sites de caractère(N. M.) CORRESPOND A UNE VARIABLE, AU SENS STATISTIQUE DU TERME, HEREDITAIRE, DEFINIE PAR SON ETAT. STYLE EST UN CARACTERE DEFINI PAR SA LONGUEUR, PAR EXEMPLE : STYLE LONG, STYLE COURT, STYLE NUL... artistique

 être classés au titre de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 complétée et modifiée par la Loi n° 85-661 du 3 juillet 1985....

N’oublions pas qu’il y a actuellement, entre autres codes, un Code forestier et un Code de l’Environnement.

[1] Créé en 1982 par le Ministère de l’Environnement, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF), dont la mise en œuvre est confiée au Muséum d’Histoire Naturelle, constitue un état des lieux qui doit servir de base à une valorisation des richesses naturelles. Il dresse la liste des terrains dont la surveillance s’impose en terme d’environnement. Les ZNIEFF sont des éléments d’information et de référence en matière de protection des espèces menacées.